Mentions Légales

Dernière mise à jour : 29 mai 2026

Éditeur du site

Raison sociale : LA HALLE DES TERROIRS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 2 000 €
Enseigne commerciale : Le Panier Gourmand
Siège social : 3T Faubourg de Belfort, 10200 Bar-sur-Aube
SIREN : 929 886 125
RCS : Bar-sur-Aube
Numéro de TVA intracommunautaire : FR79 929 886 125
Code APE / NAF : 47.11B (Commerce d'alimentation générale)
Président·e : [À COMPLÉTER]
Téléphone : +33 6 76 97 35 47
Email : contact@aupaniergourmand10.fr

Directeur·rice de la publication

[À COMPLÉTER — nom du Président·e de la SAS]

Hébergement du site

Le site aupaniergourmand10.fr est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site web : www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site aupaniergourmand10.fr (textes, images, photographies, logos, marques, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de LA HALLE DES TERROIRS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de LA HALLE DES TERROIRS.

Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, portabilité) prévus par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@aupaniergourmand10.fr.

Conditions de vente

Les conditions générales de vente applicables aux commandes passées sur le site sont consultables sur la page Conditions Générales de Vente.

Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative au site ou à son fonctionnement, vous pouvez nous joindre :